Société
PANGEE SAS
Le site https://www.mypangee.com (ci-après « le Site ») est édité par la société Pangée (ci-après « l’Editeur »), SAS dont le siège social est situé 5 rue Lapeyrouse 31000 Toulouse.
Président : Monsieur Julien GUIRAUD
Directeur de publication : Monsieur Julien GUIRAUD
Directeur Général : Monsieur Christophe BOUYSSOU
Email : contact@mypangee.com
Tribunal de commerce : RCS de Toulouse
Numéro SIREN : 802 644 518
Numéro TVA FR37 802644518
Numéro ORIAS : 19000125
DATA SENSEI SAS
Data Sensei est une filiale du groupe Pangée
5 rue Lapeyrouse
31000 Toulouse
Tribunal de commerce : RCS de Toulouse
Numéro SIREN : 803 162 510
Numéro ORIAS : 16001356
Data Sensei est une société de courtage en assurance immatriculée au registre des intermédiaires en assurance sous le numéro ORIAS 16001356, soumise aux articles L 511-1 et suivants du code des assurances.
Déclaration à la CNIL
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, les sites éditées par PANGEE ont fait l’objet de deux déclarations à la CNIL – en date du 7 avril 2016 – récépissés de déclaration n°194 6306 et n°194 6418.
Conformément à la loi «Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, les personnes ayant fourni des informations personnelles ont un droit de regard total sur celles-ci. Pour exercer vos droits d’accès et de modification sur ces données, envoyer un courrier électronique à l’adresse suivante : contact@mypangee.com . De plus, aucune information personnelle n’est collectée à l’insu des utilisateurs du site, ni cédée à des tiers, ni utilisée à des fins personnelles.
Copyright
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de Pangée ou de tiers ayant autorisé Pangée à les utiliser.
Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluent tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
À l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable du Liberté est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.